Paris Politiques
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Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures scolaires générales, d’articles de travaux manuels et d’arts plastiques destinés principalement aux enfants et adultes accueillis dans les établissements de la Direction des Affaires Scolaires (DASCO), de la Direction des Familles et de la Petite Enfance (DFPE) et de la Direction des Affaires Culturelles (DAC) de la Ville et du Département de Paris en 6 lots séparés et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DA 2 G]
Signature d’une convention d’habilitation d’aide sociale avec l’association Comité Parisien de l’Association Catholique des Services pour la Jeunesse (ACSJF) pour le fonctionnement du foyer du Comité Parisien ACSJF situé 63, rue Monsieur le Prince (6e) et 9, impasse Reille (14e). M. Romain LEVY, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 150 G]
Réévaluation du forfait d’externat personnel Technique, Ouvrier et de Service (TOS) versé aux collèges privés parisiens sous contrat d’association. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASCO 9 G]
Subvention à Paris Habitat OPH pour les travaux d’aménagement et d’équipement de la Rue de la Musique. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DDEEES 21 G]
Vœu en soutien aux associations, médecins et malades drépanocytaires.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 11 G]
Signature 27 nouvelles conventions pluriannuelles avec les associations gestionnaires de centres sociaux parisiens. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 75 G]
Subvention à l’association Médecins de l’Imaginaire (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2011. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 33 G]
Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de jeux, jouets, matériels de motricité et jeux en bois durable destinés aux enfants accueillis dans les établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris et approbation des modalités de lancement et d’attribution des marchés à bons de commande correspondants. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DFPE 12 G]
Signature d’un contrat de transaction relatif à l’exécution de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage concernant l’aménagement d’un centre de consultations de Protection Maternelle et Infantile (PMI) au 9, rue Tristan Tzara (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DFPE 1 G]
Signature d’une convention avec l’association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 143 G]
Approbation et signature de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation, l’aménagement et la maintenance des bâtiments. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DA 1 G]
Signature d’une convention avec l’association Tibériade (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 37 G]
Signature d’une convention avec l’association Croix-Rouge Française (14e) pour l’attribution d’une subvention pour la délégation du 4e arrondissement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 86 G]
Signature avec l’association ASAP Les Petites Victoires d’une convention d’habilitation à l’aide sociale pour son foyer d’hébergement pour jeunes adultes handicapés autistes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 88 G]
Signature d’une convention avec l’association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d’animation et de prévention et fixation de la participation financière 2011. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 76 G]
Financement de voyages organisés par les collèges pour l’année scolaire 2010/2011 (3e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASCO 18 G]
Attribution d’une subvention à l’entreprise d’insertion ALPE SARL. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DDEEES 32 G]
Subvention à l’association La Porte Ouverte (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DASES 35 G]
Autorisation à M. le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer avec la Ville de Paris une convention constitutive d’un groupement de commandes relative à la fourniture de services de transport par voie aérienne des personnels de la Ville et du Département de Paris se rendant en congés bonifiés au départ de Paris, dans les départements d’outremer et de leurs ayants droit ainsi que les prestations accessoires de fret. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 DRH 10 G]
Vœu relatif à la suppression de poste dans les collèges parisiens.
Déliberation / Conseil général / MARS 2011 [2011 V. 14 G]
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