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Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires et sous-comité des transports sanitaires Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [R3]


Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (13 100 euros) Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASCO 14-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association L'Ecole à l'Hôpital Marie-Louise Imbert (6e) Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASCO 12-1]


Subvention (75.000 euros) et avenant avec l’association DAPSA. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFPE 2-1]


Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [R4]


Adhésions (11.960 euros) à l'association NQT -Nos Quartiers Ont des Talents- Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DAE 18-1]


Divers collèges publics parisiens - Dotations (15.715 euros) Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASCO 5-1]


Simplification du règlement du Programme Départemental d’Aide à l’Emploi Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DAE 30-1]


Cadre de conventionnement relatif au financement d’actions de formation avec les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DAE 31-1]


Programmation du Fonds Social Européen (FSE). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFA 4-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DAE 6-1]


Garantie du département de Paris au Samusocial pour un emprunt à souscrire dans le cadre de travaux de rénovation au sein de l’hôpital Charles Foix (APHP) à Ivry-sur-Seine (94). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 102-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) pour son action d’aide à la réinsertion sociale des sortants de prison. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 100-1]


Avenants aux conventions fixant la participation du Dépt de P. au fonctionnement des CAJ pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et de maladie apparentées. Montant: 2 825 374 euros. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 111-1]


Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Droits devant pour son action d'aide à l'accès aux droits de personne d'origine étrangère en situation de précarité. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 119-1]


Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d’animation, de prévention et d’accompagnement vers l’emploi en direction de la Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 89-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 23-1]


Décision modificative n°1. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DFA 9-2]


Locaux 163 avenue d’Italie à Paris 13ème et 14 rue Armand Moisant (15e) Avenants aux conventions d’occupation temporaire du domaine public du 23 décembre 2015. Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 40-1]


Subvention (244 300 euros) et convention avec l’association la Mission Locale de Paris pour la mise en œuvre d’un accompagnement renforcé vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté Déliberation / Conseil général / MARS 2017 [2017 DASES 92-1]


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