Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Novembre 2001
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
haut
12 - 2001, ASES 182 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations privées gestionnaires de services d'aide ménagère des conventions. - Subvention de 1,70 F par heure effectuée par lesdites associations
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
15 - 2001, ASES 168 G - Subvention à l'association "La corde raide" (12e) pour son action de prévention des conduites à risque des jeunes. - Montant : 106.000 F
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
25 - Clôture de la séance
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
26 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
11 - 2001, ASES 141 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'association "Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" et l'association "Union-Retraite-Action" pour les 9 "Points Paris Emeraude"
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
10 - 2001, DAEE 39 G - Subvention à la Mission Paris-Est. - Création d'une antenne dans le 20e arrondissement. - Montant : 850.000 F
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
28 - Liste des membres présents
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
7 - 2001, AJ 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme MAUR devant le Tribunal administratif de Paris contre une décision du 12 décembre 1997 rejetant la prise en charge de sa dette locative
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
18 - 2001, ASES 259 G - Participation financière du Département de Paris à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat et de la Ville de Paris (11e)
Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2001
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
haut