Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2010

Conseil Général

> Déliberation (130)

> Débat (20)

Résultats de votre recherche

G Subvention à l’association Jeunesse Education (20e) pour son action d’insertion professionnelle. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 562]

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de déménagement, manutention, destruction et garde meuble d’objets mobiliers, de matériels et de documents pour les Directions de la Ville et du Département de Paris en 5 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DILT 32]

G Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de Compétitivité Cap Digital Paris Région, Systematic Paris Région et Medicen Paris Région, déposés aux 10ème appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises, 4ème appel à projets du fonds FEDER et 1er appel à projet plateforme. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 119]

G Subvention à l’association de Service et d’Aide au Travail des Aveugles et Amblyopes de France (ASATAF) (11e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 501]

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 62]

G Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Droits devant !!” pour son action d’aide à l’accès aux droits de personnes d’origine étrangère en situation de précarité. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 333]

G Signature d’une convention avec APETREIMC (15e) pour le développement du projet “PERP”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 420]

G Signature d’une convention avec l’association Boutiques de Gestion Paris Ile de France (BG PaRIF) : Création d’une couveuse d’entreprises dédiée au secteur des Services à la Personne (SAP). Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 91]

G subvention à l’association “Atipyk Tissage de culture d’art et d’esprit” (17e) pour l’organisation d’une exposition de peinture. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 421]

G Subvention à l’association Multi’color (20e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 417]

G Subvention à FFDys (7e) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 209]

G Subvention à l’association l’Amicale du Bouffadou (20e) pour le fonctionnement de l’association. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 553]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Emmaüs pour son action globale d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement vers l’emploi de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 330]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société d’HLM “AFTAM Habitat” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 6]

G Signature d’une convention passée avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 4]

G Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé 22-24, rue de Fontarabie (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 8]

G Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d’un renforcement estival de l’aide alimentaire en 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 601]

G Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DAJ 26]

G - DPVI 395 G Mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : subvention à diverses associations menant des actions d’apprentissage de la langue française dans un objectif d’insertion professionnelle. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 108]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “AFTAM Habitat”. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 30]