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Novembre 2012

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Votes spécifiés. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif à la prolifération des rats. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 SG 4 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Plan de Déplacements Urbains d'Île-de-France. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DDEEES 132 G - Subvention (8.000 euros) avec convention cadre, avec les régies de quartier parisiennes, visant la mise en œuvre de services à la personne (SAP) en faveur des seniors. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DASES 409 G - Participation et avenant à convention (340.000 euros) avec l'association "Olga Spitzer" (12e) pour son service de la prévention de la maltraitance à enfants dénommé "SOS Famille en Péril". Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

" (FTDA) (18e) pour le fonctionnement de deux dispositifs d'accueil pour les mineurs isolés étrangers, dans le cadre du plan grand froid. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DASES 558 G - Subvention et convention (72.000 euros) avec l'association du Parc Georges Brassens (15e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DASES 598 G - Participation et avenant à convention (240.000 euros) avec le Centre Français de Protection de l'Enfance - Etablissements (94 200 Ivry sur Seine) pour son service CAP ALESIA. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

de pompiers Château-Landon (10e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

.P.-H.P. Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à la transparence sur les critères utilisés par l'A.P.-H.P. Vœu déposé par M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS relatif à l'occupation des logements de l'A.P.-H.P. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la reconnaissance des nouvelles familles résidentes à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DDEEES 109 G - Subvention et convention (25.000 euros) avec l'association "Le GEAI" dans le cadre de l'animation de la filière Mode à la Goutte d'Or (18e). Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012

2012 DDEEES 138 G - Subvention (500.000 euros) et convention avec l'Université Paris I Panthéon Sorbonne pour le déploiement de nouvelles applications dans le cadre d'Université Numérique en Région Paris- Ile de France. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2012