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Convention cadre avec l'association Emmaüs Défi Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 36-1]


Subvention du Fonds Social Européen " compétitivité régionale et emploi " (322.917 euros) et convention avec l'Etat relative à l'opération " passerelles linguistiques vers l'emploi ". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 118-1]


Subvention (5.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association L'impossible Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 141-1]


Subvention et convention pluriannuelle (25.000 euros en 2013 et 25.000 euros en 2014) avec l'association Le GEAI, dans le cadre de l'animation de la filière Mode à la Goutte d'Or (18e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 130-1]


Subvention (60 000 euros) et convention avec la couveuse Astrolabe Conseil, visant l'accueil de porteurs de projets de création d'entreprise et leur accompagnement Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 80-1]


Approbation du principe d'une consultation ayant pour objet des prestations de représentation juridiques devant le Conseil d'Etat, la Cour de Cassation et le Tribunal des Conflits pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'EP Paris Musées, et autorisation de signer le marché correspondant. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 29-1]


Signature d'une convention 2013 avec l'Association LES FAUBOURGS NUMERIQUESpour l'attribution d'une subvention d'un montant de 56.000 euros. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 143-1]


Résiliation de deux marchés à bons de commande de travaux de métallerie et ferronnerie issus de la précédente consultation et lancement des marchés à bons de commande mono-attributaires en deux lots séparés pour des travaux de métallerie ferronnerie sur les bâtiments de la Ville et du département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DA 26-1]


Subvention (5.400 euros) à l'association Artisans du Monde Paris 20e, relevant du commerce équitable Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 159-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 30 août 2013 au 7 octobre 2013. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 32-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, ainsi que de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des Métallos ». Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [R.9]


Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 22 octobre 2013. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DAJ 31-1]


Autorisation de répondre aux consultations et de signer des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées pour l'année 2014. Approbation du tarif 2014 des prélèvements et des analyses du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 604-2]


Subvention (40.000 euros) et avenant à la convention avec l'association régie de quartier "Papilles et Papillons" (20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 127-1]


Subvention (2.500.000 euros) et convention avec la RIVP sur la résidence Victor Lyon de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 87-1]


Subvention (400.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'association Ecole de la 2e chance de Paris (20e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 122-1]


subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Institut de Promotion de Travailleurs (MdEE 20e) Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 178-1]


Conventions avec la Région Ile-de-France et le STIF concernant l'amélioration des correspondances au sein du bipôle gare de l'Est - gare du Nord. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 201-1]


Avenant n°1 au protocole-cadre et de la convention de financement n°2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de St Lazare à Mairie de St Ouen. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 178-2]


Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association Foyer Jorbalan (19e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 399-2]


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