Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >

Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Mozaïk RH (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 119-1]


Avenant n°1 au protocole-cadre et de la convention de financement n°2 relatifs au prolongement de la ligne de métro 14 de St Lazare à Mairie de St Ouen. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DVD 178-1]


relatif à une étude sur la fusion et le prolongement de lignes de métro 3bis et 7bis. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [V G39]


Liste des membres présents - Conseil général Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [Liste des membres présents - Conseil général]


en réponse aux voeux n° 1 G et 2 G relatifs aux salariés du Lutétia. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [V G38]


relatif au programme "Paris Santé". Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [V G42]


relatif à l'attribution du nom de Rita Thalmann à la "Maison d'accueil de jeunes majeures" (3e). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [V G43]


relatif aux centres sociaux. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [V G40]


en réponse au voeu n° 8 G relatif au maintien des services de l'Hôtel Dieu. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [V G41]


Régularisation d'écritures comptables concernant un legs au Département de Paris. Versement du solde. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DASES 552-1]


délibération cadre pour le service civique : accueil des volontaires et financement des formations et prestations destinées à la 7e promotion 2013/2014 Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2013 [2013 DDEEES 111-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 >