Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DFA 47-1]
Subvention pour l'acquisition ou la location d'un véhicule propre à usage professionnel par les titulaires de licence de taxis parisiens.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 15-1]
Subventions (30.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DJS 7-1]
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 novembre 2015.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DAJ 12-1]
Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne-Marché de services-Modalité de passation -Autorisation
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DILT 2-1]
Études et travaux de modernisation des installations de génie climatique–groupement de commandes–Accords-cadres de prestations intellectuelles et travaux_modalités de passation
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DPA 12-1]
Itinéraire cyclable Veloscénie. Convention de partenariat 2015-2018 avec l'association Manche Tourisme.
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DVD 19-1]
Subvention (228.156 euros) aux projets coopératifs labellisés par le pôle de compétitivité Medicen Paris Region déposés au 20e appel à projet du FUI
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 105-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Insertion et Alternatives (11e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DDEEES 144-1]
Subvention (2000 euros) et convention à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASES 495-1]
avenant 10 à la convention de délégation de compétence des aides à la pierre entre l'Etat et le département et avenant 7 à la convention de gestion entre l'Anah et le Département
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DLH 3-1]
Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Petits Bonheurs (9e)
Déliberation /
Conseil général /
NOVEMBRE 2015
[2015 DASES 59-1]
