Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 >

Subvention à l'association "Espace espoir" (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1996 [1996 GM. 363-1°]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 >