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Octobre 1998

Conseil Général

> Déliberation (105)

> Débat (53)

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4 - 1998, DLTI 53 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de papiers destinés aux services du Département de Paris Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

12 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

18 - Proposition de voeu de M. CASTAGNOU et du groupe socialiste et apparentés relative à l'octroi d'une subvention de 350.000 F à l'entreprise " association d'insertion Compagnons du détour ". (Suite de la discussion) Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

28 - I - Questions du groupe du Mouvement des citoyens QOC 98-1009 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le plan emplois-jeunes mis en application pour le Département de Paris. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

3 - 1998, ASES 85 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés de fournitures de vaccins, médicaments, produits pharmaceutiques et de parapharmacie destinés aux services de la santé, de la P.M.I. et aux établissements départementaux situés à Paris et en Ile-de-France Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

29 - QOC 98-1010 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant le Schéma départemental gérontologique Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

9 - 1998, DPA 114 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation des travaux d'extension du collège Jean-Baptiste-Clément, 26, rue Henri-Chevreau (20e) Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

27 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

13 - 1998, DAEE 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec divers organismes de formation une convention-type relative à la mise en place d'ateliers pédagogiques personnalisés pour adultes en faveur des allocataires du R.M.I Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

33 - II - Questions du groupe socialiste et apparentés QOC 98-1014 Question de Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, concernant les mesures prises par la Ville de Paris pour une meilleure intégration de ses agents souffrant d'un handicap. Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

16 - Proposition de voeu déposée par le groupe socialiste et apparentés relative à l'octroi d'une subvention de 350.000 F à l'entreprise " association d'insertion Compagnons du détour " Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

21 - 1998, ASES 100 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire des avenants aux conventions signées avec 3 associations au titre de leurs actions de prévention du S.I.D.A. - Fixation de la participation prévisionnelle du Département de Paris pour 1998 Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

7 - 1998, ASES 103 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Horizons " une convention pour l'accueil des familles précarisées touchées par la toxicomanie Débat / Conseil général / OCTOBRE 1998

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour la fourniture de réactifs au laboratoire Saint-Marcel, 37, boulevard Saint-Marcel (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 91]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Conseil régional d'Ile-de-France une convention en vue de soutenir la création d'une Maison de l'innovation et de la technologie (Paris Innovation). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DAEE 34]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 1999, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des collèges publics parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DASCO 27]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de papiers destinés aux services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DLTI 53]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché de coordination relatif au schéma-directeur de restructuration du lycée-collège Claude-Monet, 1, rue du Docteur-Magnan (13e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 137]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement du matériel de laverie de la cuisine au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 159]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 R. 45]