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Octobre 1998

Conseil Général

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G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de réfection complète des voiries - réseaux divers du Centre de formation professionnelle d'Alembert, les Nétuisis, Montévrain (Seine-et-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié d'études correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 121]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association de la crèche Sainte-Amélie suite au transfert de son centre de protection infantile, 29, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 88]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'amélioration des conditions de sécurité au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 165]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de confortation et de restructuration du Centre de coordination des services sociaux, 45, rue Stendhal (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DPA 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, d'une part, avec le Syndicat des transports parisiens et la société "Accor" et, d'autre part, avec la Caisse d'allocations familiales de Paris des conventions relatives à la participation du Département de Paris au dispositif du chèque mobilité. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 107]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 20]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les compagnons du détour accueil" (11e) une convention visant l'insertion professionnelle d'allocataire parisien du R.M.I. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DAEE 42]

G - Subvention d'investissement à l'association "La mie de pain" pour la construction d'une résidence sociale de 40 studios destinés à l'hébergement de personnes démunies, 9, rue Martin-Bernard (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention relative aux conditions d'attribution de ladite subvention. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 106]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris pour 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 16]

G - Subvention à l'association "Les haltes des amis de la rue" (12e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-1°]

G - Subvention à l'association "Aux captifs, la libération" (11e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-2°]

G - Subvention au "Centre d'action sociale protestant" (12e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-4°]

G - Subvention à l'association des "Oeuvres françaises de bienfaisance de l'Armée du Salut" (20e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-5°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme une mission relative à l'exécution des travaux de grosses réparations et d'entretien à l'ensemble immobilier scolaire Jacques-Decour, 12, avenue Trudaine (9e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DASCO 14]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de vaccins, médicaments, produits pharmaceutiques et de parapharmacie destinés aux centres médico-sociaux, centres de vaccination aux services de la protection maternelle et infantile du Département de Paris et aux Etablissements départementaux situés à Paris et en Ile-de-France. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 85]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 2 janvier et le 30 juin 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 DFAECG 20]

G - Subvention à l'association "Emmaüs" (1er). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 ASES 110-3°]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 1998 [1998 R. 50]