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Octobre 2000

Conseil Général

Déliberation

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G - Subvention à l'association "Dyna'm.o." (11e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 32]

G - Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre le Département de Paris et la Ville de Paris confiant à la Ville de Paris la maîtrise d'ouvrage pour la réfection de l'étanchéité de la piscine Jean-Taris (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 29]

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'exploitation et de la maintenance des centres thermiques des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'Enfance et du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 166]

G - Subvention d'investissement à la Mission locale "Paris centre" (11e) en vue d'assurer des travaux de sécurité dans l'espace Cyber emploi situé 37-39, rue de Bretagne (3e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 50]

G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative aux orientations du budget du Département de Paris de 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DFAE 13]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'A.N.P.E. une convention pour la mise en oeuvre du Forum des métiers de l'artisanat. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 42]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DVLR 73]

G - Politique de la ville. - Programme départemental d'insertion. - Soutien au secteur associatif. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 33-1°]

G - Budget modificatif des Établissements départementaux au titre de 2000. M. Jean François LEGARET et M. Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 191]

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié relatif à la fourniture et à l'installation d'un équipement radiologique pour la réalisation de radiographies pulmonaires standards au Centre médico-social "Edison", 44, rue Charles-Moureu (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 160]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "AIRES-10" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 173]

G - ASES 227 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de négocier la prise à bail de locaux situés 5-7, place d'Alleray (15e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DLTI 85]

G - Subvention à l'association "Sida info service" (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 142]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures à l'annexe du collège Lucie-Faure, 10, rue Cristino-Garcia (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 153]

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, aux dépenses de fonctionnement de l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 ASES 161]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures au collège Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DPA 170]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Mission locale Belliard (18e) une convention de gestion en vue d'assurer la gestion et le financement de l'espace Cyber emploi. - Subvention pour 2000 en vue du fonctionnement du Cyber emploi située 6-8, rue des Epinettes (17e). Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DAEE 49-1°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 2001, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des collèges publics parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 31]

G - Subvention d'investissement à l'Université Paris II pour l'aménagement et l'équipement de l'immeuble situé 158, rue Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 32]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations prévisionnelles attribuées, au titre de 2001, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2000 [2000 DASCO 35]