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Octobre 2009

Conseil Général

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Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 513 G - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation buccodentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à demander à M. le Maire de Paris de confirmer son opposition à la légalisation de la consommation de cannabis (suite). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 89 G - Signature d'une convention avec l'association de préfiguration de la régie de quartier du 12e arrondissement pour l'attribution d'une participation. Montant : 46.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 124 G - Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. - Montant total : 102.500 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 57 G - Signature d'une convention avec l'association "France Energie Emploi" pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 50.100 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

G Approbation d’un avenant n° 1 à la convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 513]

G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la fondation Casip-Cojasor pour l'extension de 29 places de son Service d'Accompagnement à la Vie Sociale situé 8 rue de Pali Kao (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 459]

G Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 du budget d’investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 17]

G Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association l'Arche à Paris (15e) et autorisant une extension de capacité d'accueil de Foyer d'hébergement de quatre places. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 466]

G Subvention à l’association "Alphabétisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)" pour son action de formation linguistique extensive. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 343]

G Subvention à l'association "La Possible Echappée" (2e) pour l'organisation d'ateliers artistiques à destination des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 432]

G Signature de deux avenants aux conventions passées entre le Département de Paris et le GIP "Samu social de Paris" fixant la participation du Département de Paris au budget du GIP au titre de 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 486]

G Signature du contrat de performance avec le pôle de compétitivité "MEDICEN Paris Région". M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 92]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association L’EPOC (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 4.500 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 482]

G Signature d’une convention passée avec le Centre d’Action Sociale Protestant (12e) pour l’attribution d’une participation. Montant 545.000 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 53]

G - DPVI 145 G Signature d’une convention avec l’association "Culture 2+" (18e), pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 359]

G - DF 23G Décision modificative n° 1 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance pour 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 496]