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Octobre 2009

Conseil Général

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G Dotations des collèges pour 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 57]

G : Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement à l’AP-HP pour la plateforme de partenariats industriels de l’hôpital Saint Louis. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 94]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 207]

G Signature d’une convention avec le centre parental Aire de Famille (19e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 510]

G : Plan pépinière - Mise en œuvre du Contrat particulier Région - Département. Signature d’une convention entre le Département de Paris, la Région Ile de France et la RIVP au titre de la pépinière et de l’hôtel d’entreprises du 110-122 rue des Poissonniers (18e) pour l’attribution d’une subvention à la RIVP. MM. Jean-Louis MISSIKA et.M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 76]

G Signature d’une convention avec la fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’attribution d’une subvention pour des travaux d’aménagement du Centre d’Accueil de Jour (11e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 462]

G Subvention à l'association les Pupilles de l'Enseignement Public de Paris (PEP 75) (15e) pour le fonctionnement du Service d'Assistance Pédagogique à Domicile (SAPAD). Montant : 10.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 503]

G Signature d’une convention passée avec l’association Horizons pour l’attribution d’une subvention relative à l’hôpital Mère enfant de l’Est Parisien (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 20]

des membres présents : Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 SG 3]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association CASDAL 14 (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 373]

G Signature d’une convention avec l’association Autisme Relais (94340 Joinville le Pont) pour l’attribution d’une participation pour son service d’accompagnement d’enfants ou adultes autistes au domicile. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 294]

G - Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil général relative à la liste des marchés notifiés aux mois d'août et septembre 2009. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 24]

G Signature d’une convention avec cinq coopératives d’activités et d’emplois : Alter Bâtir, Astrolabe Conseil, C.L.A.R.A., Coopaname, et Coopératifs. Programme Départemental d’Insertion, soutien aux coopératives d’activités et d’emplois, soutien à l’Economie Sociale et Solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 82]

G Subvention à l’Association "Institut de Promotion des Travailleurs - IPTR" : soutien des demandeurs d’emploi au sein de la Maison du Développement Economique et de l’Emploi du 20ème Arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 19]

G - Vœu relatif au contrat particulier entre la Région Ile-de-France et le Département de Paris pour la période 2009-2013. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 V. 44]

G Subvention à l’association AGLH pour ses actions d’information, d’écoute, d’organisation de manifestations pour l’intégration des personnes en situation de handicap gay ou lesbiennes dans la société. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 406]

G - DPVI 151 G Signature d’une convention avec l’association Centre d’Aide d’Interactions et de Recherche Ethnopsychologique CAIREP (18e) pour l’attribution d’une subvention au titre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 366]

G Décision modificative n° 2 d'investissement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 16-1°]

G Subvention à l'association Bête à Bon Dieu Production (10e) pour l'organisation d'actions artistiques et citoyennes à destination des personnes en situation de handicap auditif. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 411]

G Participations attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre de conventions pour quatre d’entre elles et d’avenants conventionnels pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions d’accompagnement à l’insertion des publics ayant des problèmes d’addictions. Montant total : 177.800 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 65]