Paris Politiques
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G Subvention à l’association "France Energie Emploi" : soutien des demandeurs d’emploi parisiens, et plus spécifiquement des "cadres", en partenariat avec les Maisons des Entreprises et de l’Emploi des 13ème, 14ème et 18ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 57]
G - DPVI 147 G Signature d’une convention avec l’association IRAEC pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 361]
G - Indemnisation de M. DESCHAMPS, architecte, au titre des prestations supplémentaires dans le cadre des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats au Lycée-collège Janson de Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 59]
G Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 13]
G Décision modificative n° 2 de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DF 16-2°]
G Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 35]
G Subvention à l’ANRH (11e) pour le fonctionnement de sa filière TREIFLE. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 412]
G Subventions aux collèges (4e tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 56]
G Subvention à l’association l’Arche à Paris (15e) pour l’organisation d’une exposition photos et d’un voyage en Egypte. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 408]
G Subvention à l’association "International Visual Theatre" (IVT) (9e) pour assurer des activités à caractère social et d’insertion des personnes sourdes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 310]
G Subvention à l’association Compagnie Catherine Hubeau (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 382]
G Signature d’une convention pluriannuelle avec le groupement d’intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris, relative à la participation financière du Département de Paris au titre des années 2010, 2011, 2012. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 468]
G - DPVI 148 G Signature d’une convention avec l’association EOLE pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 362]
G Subvention à l’association Fondation Nationale de Gérontologie (16e) pour l’organisation du programme Grandir - Vieillir - prix littéraire Chronos" au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 314]
G Signature d’une convention avec l’association "MEDICEN Paris Région", structure de gouvernance du pôle de compétitivité du même nom pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 80]
G Subvention à l’association Handicap infos (9e) pour le développement d’un site internet. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 423]
G Signature d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. Fixation des dotations attribuées au titre de l’exercice 2009 et des soldes 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 528]
G Subvention à l’association Irimi Vivace (11e), pour le fonctionnement des ateliers musique à l’ASM 13. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 309]
G Subvention à l’association "Gradisca" (91600 Savigny Orge) pour la mise en place du projet artistique Les Impromptus. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 422]
G - DPVI 150 G - Signature d’une convention avec l’association R.S.I. La Ressource (17e) pour le Centre Kirikou pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 252]
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