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Octobre 2009

Conseil Général

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G Subvention à six associations pour huit actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec les associations l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT), Centre Alpha Choisy et Crescendo. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 455]

G Politique de la ville. Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association "Fort de Café" pour son action d’aide à l’insertion et de redynamisation de personnes en situation d’exclusion dans un site de la politique de la ville. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 475]

G Subvention à l’Association Nationale Pour les Sourds Aveugles et les Sourds Malvoyants (18e), pour permettre aux sourds aveugles de découvrir le riche patrimoine culturel de la Ville de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 306]

G Signature d’une convention avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Paris portant sur le remboursement au département du coût de la vaccination contre les papillomavirus humains des consultantes des centres de vaccinations du département de PARIS. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 498]

G Signature avec le Syndicat des Transports d’Ile de France (STIF) de la convention de délégation de compétence en matière de services réguliers locaux pour les traverses de Charonne (20ème), Bièvre - Montsouris (13e, 14e) et Ney Flandre (18e, 19e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 131]

G Subvention à l'association l’Action Musicale (9e). Montant : 6.100 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 238]

G - Vœu relatif à la création d'un Institut de recherche sur les métropoles durables. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 V. 43]

G Subvention à l’Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leur famille. Montant 7.000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 518]

G Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. Montant total : 102.500 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 124]

G Signature d’une convention tripartite avec l’association Centre d’Accueil Saint Germain, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer Saint Germain (6e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 495]

G Subvention à l’association "Objectif Sujet" (20e) pour le développement de ses actions en faveur de personnes souffrant d’autisme ou troubles associés, par le biais de l’expression artistique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 308]

G Subvention à l’association Les Amis de la Maison Verte (18e) pour l’équipement d’un cinéclub inclusif ouvert aux sourds et aux aveugles. Montant : 10. 000 euros. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 517]

G Dotations complémentaires aux collèges. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 50]

G Subvention à l’association l’Orange Rouge (19e) pour la mise en place de projets artistiques pour enfants en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 424]

G Subvention à l'association Valention Haüy (7e), pour participer à l'organisation d'un colloque international dans le cadre du bicentenaire de la naissance de Louis Braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 375]

G Signature d’une convention avec l'association de préfiguration régie de quartier du 12e arrondissement, pour l’attribution d’une participation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 89]

G : Plan Pépinière - Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention d’investissement au CENTQUATRE, Etablissement public de coopération culturelle, pour la création d’une pépinière d’entreprises. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 87]

G Subvention à l’association AREVI (2e) pour son action à destination des victimes de l’inceste. Montant : 2 600 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 485]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Centre Alpha Choisy" pour son action de formation linguistique extensive et d’accompagnement socioprofessionnel en faveur d’allocataires parisiens du RMI. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 97]

G Signature d’une convention tripartite avec l’association des Dames du Calvaire, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d’Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer Espace Jeanne Garnier (15e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / OCTOBRE 2009 [2009 DASES 396]