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Septembre 1995

Conseil Général

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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension des locaux du collège Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché d'études correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 325]

Subvention à l'association "Enfance et famille" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 341]

Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 319]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 37]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 57]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une nouvelle convention en vue de la réservation de places au Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 342]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Département de la Corrèze une convention d'habilitation au titre de l'aide sociale du Service d'accompagnement à la vie sociale du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 343]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 65]

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 49]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 33]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mme ZENATI, agent éducatif contractuel du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 320]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 63]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 34]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 41]

Approbation du principe de l'aménagement des sous-sols au dispensaire, 3 et 5, rue de l'Epée-de-Bois (5e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 324]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Institut d'études, de recherches, de formation en action sociale" une convention de partenariat pour la mise à disposition de locaux, 101, rue de Crimée, avenue Moderne (19e), destinés aux activités des assistantes maternelles agréées par le Département de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 344]

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GR. 53]

Approbation du principe de la réalisation d'un plan programme de restructuration aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 323]

Comptes administratifs et comptes de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) et de la Section commerciale du Centre d'aide par le travail de 1994. MM. Philippe LAFAY et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 333]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention de mandat signée avec la Région d'Ile-de-France pour la réalisation de travaux dans les lycées parisiens. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 1995 [1995 GM. 322]