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Septembre 2001

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7 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

5 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

26 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

16 - 2001, ASES 132 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention habilitant les 13 MAPA gérées par ce dernier à recevoir des personnes âgées dépendantes Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

29 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

24 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

10 - 2001, DFAE 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale), le S.T.I.F. et le G.I.E. "Comutitres" une convention relative à la participation du Département de Paris à l'abaissement du coût de la carte "Imagine'R" pour les boursiers parisiens Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

33 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

2 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

23 - Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

6 - 2001, ASES 159 G - Mise en œuvre des nouvelles actions prioritaires du 12e Programme départemental d'insertion (suite) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001

25 - QOC 2001-1003 G Question de Mme Cécile RENSON à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à propos de la consultation de précarité "Marguerite-Guérin" Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2001