SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 198-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention conclue le 9 octobre 2003 entre l'association "LA CHORBA" et le Département de Paris fixant le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de l'association à 72.802 euros au titre de 2004 pour son action de distribution gratuite de repas à des personnes isolées et démunies de Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 308]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 3 novembre 2003 entre le Département de Paris et l'association "France Terre d'Asile" fixant la participation du Département de Paris à 61 200 euros au titre de 2004 au financement de l'action de domiciliation des réfugiés et des demandeurs d'asile à Paris menée par l'association. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 115]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros attribuée à l'association "Paul Guinot pour les aveugles et les malvoyants" pour lui permettre de financer la production et la diffusion du document de synthèse le "livre Blanc" du Colloque intitulé "Horizon Handicap". Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 252]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'Association de Gérontologie du XIIIème arrondissement fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 40.000 euros, au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 20]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l'exercice 2004 à l'association "Espace Cambodge", 98, rue d'Aubervilliers (19e), pour ses actions de médiation socioculturelle. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 402]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 7.622 euros à l'association "Tournesol" sise à l'Hôpital Saint Louis - 1, avenue Claude Vellefaux (10ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 209]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 16 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "LIGUE INTERNATIONALE CONTRE LE RACISME ET L'ANTISEMITISME" (LICRA) (1er), fixant le montant de la subvention du Département de Paris en 2004 à 46.000 euros pour ses actions de prévention, d'information et de lutte contre le racisme à Paris. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 260]

G - Autorisation à M. le Président de Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale du 10 mars 2003 signée entre le Département de Paris et l'association "Ma Plume est à Vous" pour assurer ses permanences d'écrivain public fixant la contribution financière du Département en 2004 à 12.196 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 325]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec des associations intervenant dans la Maison du Développement Économique et de l'Emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 29]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une participation financière forfaitaire d'un montant de 156.532 euros à l'Association des Paralysés de France pour le service social de sa Délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 410]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) pour l'accompagnement et le soutien psychologique d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 290-3°]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'Association Gay Lesbienne Handicap (AGLH), située 3, rue Keller (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 323]

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 R. 15]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre social départemental sur le site de l'ancien Hôpital Saint-Lazare. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 398]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.370 euros à l'association "Les Amis", située 5 place de Lévis (17e) pour les frais liés au fonctionnement et à l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 269]

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 59]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "La Clepsydre" pour lui permettre de poursuivre son action recherche menée en lien avec le "Point Paris Emeraude" du 11ème arrondissement : prise en charge de la détresse psychologique des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 228]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR) dans le cadre de la création de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 24, rue Amelot (11e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 25-2°]

G - Approbation des comptes de l'association "Lieu Ressource" 4-6, passage Geoffroy Didelot à Paris 17ème, pour l'exercice 2003, versement du solde de la participation départementale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 395]