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Septembre 2004

Conseil Général

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0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

6 - 2004, DDEE 40 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Capital Games" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en 2004.- Montant : 35.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

14 - 2004, DASES 375 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Schizo ?...Oui !" (13e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

19 - 2004, DASES 65 G - Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

4 - 2004, DAJ 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 6 septembre 2004 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

13 - 2004, DASES 329 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (17e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

27 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

29 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.QOC 2004-1018 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, relative à la demande de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, de ne plus employer des appareils numériques pour la mammographie de diagnostic du cancer du sein Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

21 - 2004, DASES 415 G - Convention de financement pour le soutien du Département de Paris à l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (11e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place des Conseils de la vie sociale dans les établissements pour personnes âgées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer au titre de l'exercice 2004 une convention avec l'association "Une Chorba pour tous" pour ses actions destinées à favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris laquelle prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 20.000 euros. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 405]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention, avec Astrolabe Coopérative d'Activités et d'Emploi Paris Est (19e), visant l'accueil de porteurs de projets de création d'entreprise, leur accompagnement à la création et le développement d'activités économiques et d'emplois. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 39]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association "Cultures du Cœur" pour son action d'insertion par l'accès à la culture au profit de familles défavorisées, notamment d'allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit, dans les sites de la "politique de la ville". Cet avenant conventionnel prévoit l'attribution d'une subvention de 50.000 euros au titre de 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 215]

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et extension du Centre de protection maternelle et infantile, 70, rue du Chemin-Vert (11e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 53]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Actions Traitements" sise 190, boulevard de Charonne (20e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 273]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 315]

G - Attribution d'une subvention de 1.000 euros à l'association ARESAH, 48-50, rue de Romainville (19e), au titre de l'année 2004, pour ses actions en faveur de l'accès aux droits des étrangers résidant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 407]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Mouvement pour un Développement Social Local - Intervention - MDSL" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 394]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société privée de surveillance ARES France un avenant de transfert au marché pour assurer des prestations de surveillance dans divers établissements de la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé du Département de Paris, ouverts au public. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 361]

G - Attribution de financements à dix associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 39.688 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant conventionnel avec l'"Association pour la Promotion par la Formation des Français originaires d'Outre-mer" (FORMADOM) et une convention annuelle avec l'association "Mouvement d'Entraide pour le Tiers-Monde et la Coopération (ETM)". Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 294]