SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 352]

G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 85.000 euros à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" sise 58, rue des Amandiers (20ème). Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 320]

G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du DEPARTEMENT DE PARIS au titre de l'année 2004 (3ème trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAJ 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l'association "Aides Ile de France" sise 119, rue des Pyrénées (20ème).Attribution d'une participation de 24.769 euros pour son programme d'accompagnement à l'autonomie des jeunes hommes en errance ayant des difficultés liées à leur identité sexuelle ou leurs pratiques sexuelles. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 363]

G - Subvention de fonctionnement de 10.000 euros attribuée à l'"Association Nationale pour l'Éducation des Chiens d'Assistance pour Handicapés" (ANECAH), située 151/161 rue Nationale, 75 013 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 303]

G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration et à l'extension du pôle scientifique au lycée-collège Jean-Baptiste SAY (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 23]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Observatoire International des Prisons - Section Française" (OIP) (19e) pour l'action de sa permanence juridique. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 221]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 b, rue Emeriau (15e), au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 342-2°]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (A.N.R.H., n° de tiers X00604) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron sis 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 ASES 330]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'Avenant N°2 à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la Lutte contre la Faim" fixant le montant de la subvention du Département de Paris en 2004 à 30.500 euros pour son action de redistribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles démunies à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 158]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Georges Clémenceau 43, rue des Poissonniers (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 56]

G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'association "Le Papotin - Fenêtre sur la Ville" située 37 avenue Léon Jouhaux, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 265]

G - Fixation du montant de la subvention de fonctionnement attribuée par le Département de Paris à l'association "Case Sociale et Culturelle des Antillais" située 62, rue de La Chapelle (18e), au titre de l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 418]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les 1er et 2e avenants des conventions conclues en 2002 avec les associations "Association des Paralysés de France - Délégation de Paris" et "Les Papillons Blancs - APEI 75 - Association parisienne des parents et amis des personnes handicapées mentales" pour l'attribution d'une participation financière par le Département de Paris suite au recrutement d'emplois jeunes en remplacement des appelés du contingent au titre des années 2003 et 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 288]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours", sise 37, rue Vauvenargues (18e), une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros pour l'action en faveur des personnes toxicomanes en voie de réinsertion menée par ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 349]

G - Subventions à divers organismes oeuvrant en faveur des jeunes dans la capitale. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 30]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves de l'école d'horticulture "Le Nôtre" au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 279]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention conclue le 3 décembre 2003 entre le Département de Paris et l'association "Centre Socio-Culturel des Sourds - International Visual Theatre" (CSCS-IVT), fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39.800 euros à la dite association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 266]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros à l'"Association des Paralysés de France" pour le financement d'une partie des frais liés à l'activité, pour sa délégation de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 287]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Fédération des Agences Internationales pour le Développement" (Aide Fédération) située 29 rue Traversière (12e). Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 263]