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Septembre 2004

Conseil Général

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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de renouveler les trois conventions avec l'association "S.N.C." intervenant dans les Maisons du Développement Economique et de l'Emploi des 13ème, 14ème et 18ème arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler des conventions avec des associations intervenant au sein de la Maison du Développement Economique et de l'Emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 30]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue le 30 mai 2003 avec l'association "A.N.R.H." fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour la gestion du centre Gustave Capron au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 249]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l'association "Danube Social et Culturel", 20, boulevard d'Algérie (19e) pour la création d'un nouveau centre social dans le 19e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 304-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'association la Clepsydre relative à l'accompagnement et au soutien psychologique d'allocataires du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 290-2°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 15 décembre 2002 avec l'association "Mouvement pour la Réinsertion sociale (M.R.S.) - Association de soutien et d'aide aux sortants de prison", lequel prévoit notamment l'attribution d'une subvention de 26.000 euros pour son action d'insertion des sortants de prison. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 275]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention d'habilitation partielle à l'aide sociale avec la société "Médica France" pour la MAPI Saint-Simon, 127 bis, rue d'Avron (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 307-2°]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "IKAMBERE - La Maison Accueillante" sise 39, boulevard Anatole France à Saint Denis (Seine St Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 368]

G - Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant l'étude et la construction d'un gymnase dans le secteur d'aménagement Vignoles Est de la Z.A.C. Réunion 83 -91, rue des Haies (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 JS 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Bus Social Dentaire" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 364]

G - Voeu visant à favoriser la présence des animaux dans les résidences santé du CAS-VP. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 V 10]

G - Approbation et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative à la consolidation des terrains des lots 1, 2, et 3 de l'ancien Hôpital Hérold situé 60 à 78, rue du Général-Brunet, 123 bis, boulevard Sérurier, 1 à 23, rue Francis-Ponge, 7, place Rhin-et-Danube (19e). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 344]

G - Programme départemental d'Aide à l'Emploi 2004. - Approbation des marchés relatifs aux formations linguistiques (apprentissage du français). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 45]

G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l'Association Ile-de-France pour le développement de l'éducation et la recherche sur l'autisme (AIDERA-Paris). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 346]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer l'avenant à la convention de mandat avec la Ville de Paris approuvée par délibération du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 58]

G - Reversement d'écrêtement d'un Conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 SGCP 2]

G - Subvention de fonctionnement de 800 euros attribuée à l'association "Les Aveugles et leurs Amis - LAELA", studio 504, 28 rue de Charenton, (12ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 149]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.250 euros à l'association "Protection civile de Paris", sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 337]

G - Approbation et autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative à la dépollution des lots 1, 2, 3, et 4 des terrains de l'ancien Hôpital Hérold situé 60 à 78, rue du Général-Brunet, 123 bis, boulevard Sérurier, 1 à 23, rue Francis-Ponge, 7, place Rhin-et-Danube (19e). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 343]

G - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros attribuée à l'Association régionale de parents et amis de déficients auditifs - Ile-de-France (ARPADA Ile-de-France). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 345]