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Septembre 2008

Conseil Général

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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l’immeuble 163, avenue d’Italie (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Olga TROSTIANSKY et Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 58]

G - Subvention à l’association “Les Amis de la Maison verte” pour son action d’aide à l’accès aux droits intitulée “Accompagnement global à l’inser-tion”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 160]

G - Signature d’une convention triennale entre le Département de Paris et la “Croix Rouge Française” pour l’unité “Le Passage”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 113]

G - Subvention à l’association “Espace Universel” (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 345]

G - Signature d’un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la société PILLIOT S.A et la société FORCLIM ILE DE FRANCE dans le cadre de l’opération de la mise en œuvre d’une nouvelle chaufferie au Collège Départemental Jean-Baptiste Poquelin 4/6, rue Molière (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 66]

G - Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “Horizons” gestionnaire d’une équipe de soins spécialisés à domicile (ESSAD) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 5]

G - Signature d’un bail avec la Société Garraud Maillet pour les locaux du Centre d’Adaptation Psycho-Pédagogique situé dans un immeuble du 46-54, avenue Mathurin Moreau (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 177]

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 15 juillet, 3 et 16 septembre 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DAJ 18]

G - Approbation du dispositif expérimental d’hébergement temporaire dédié aux personnes souffrant de maladie d’Alzheimer ou de troubles apparentés. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 324]

G - Programme départemental d’Insertion. Soutien aux coopératives d’activités et d’emplois. Soutien à l’Economie sociale et solidaire. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cinq coopératives d’activités et d’emplois. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DDEE 39]

G - Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Observatoire International des Prisons - Section Française” (19e) (X 02095) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 71]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard pour le versement d’une participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d’un poste de chargé(e) de projet. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 429]

G - Signature de 10 avenants aux conventions conclues en 2007 avec 10 associations de quartier intervenant dans le cadre du dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2008. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 366-1°]

G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections régionales. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 110]

G - Approbation du principe de restructuration des locaux dans l’immeuble 79-81, rue Buzenval (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DPA 60]

G - Participation financière pour le fonctionnement du Lieu d’Ecoute et d’Accueil - LEA géré par l’association “Olga Spitzer”, boulevard de Picpus (12e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 349]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité de bassin “Seine Normandie”. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 116]

G - Subvention à la Fondation des Caisses d’Epargne pour la Solidarité pour sa structure d’accueil médicalisé de jour dénommée Centre d’Activités de Jour Médicalisé (CAJ M) La note Bleue Erard (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 184]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association départementale d’information sur le logement (ADIL 75). Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 113]

G - Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association “Banque alimentaire de Paris et d’Ile-de-France” pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 165]