Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2008

Conseil Général

> Déliberation (140)

> Débat (15)

Résultats de votre recherche

G - Subvention de 5.000 euros à l’associa-tion “Les Ateliers du Chaudron” pour l’action “Théâtre Moteur”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 285]

G - Signature d’une convention avec l’association “Croix Rouge française” pour l’attribution d’une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l’aménagement du centre de protection infantile situé 19, rue de la Réunion (20e) dans des locaux situés 63 rue des Haies (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 13]

G - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 373]

G - Subvention à l’association départementale des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 59]

G - Prise à bail, auprès de l’OPAC, d’un local situé 4, rue Léon Séché (15e) destiné au maintien d’un centre de PMI. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DU 4]

G - Subventions de fonctionnement à l’association “L’Orange Rouge” (19e) pour l’organisation d’une exposition dans la chapelle Saint-Louis de la Salpêtrière. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 299]

G - Signature d’une nouvelle convention avec l’association Entr’aide au titre de l’animation et de la prévention précoce, et fixation de la participation financière au titre de l’exercice 2008. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 366-2°]

G - Crédits complémentaires de fonctionnement (2e tranche) et d’investissement (4e tranche) aux collèges, destinés notamment au financement des “projets des collèges” pour l’année scolaire 2008-2009. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 46]

G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention du 7 janvier 2008 avec l’association Regard’en France Compagnie (4e), pour le versement d’une avance et d’acomptes, à la subvention d’investisse-ment. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 396]

G - Signature de l’avenant n °1 à la convention pluriannuelle passée avec l’association “AYYEM ZAMEN” (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée au fonctionnement du café Social Belleville (20e). - Signature d’une convention avec cette même association pour l’attribution d’une subvention destinée au Café Social Dejean (18e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 431]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 107]

G - signature d’une convention annuelle avec l’association “Lieu Ressource” (17e) pour une participation au fonctionnement du “Centre Appui” (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 314]

G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. - Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DALIAT 31]

G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “La Maison de la Médiation” (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 ASES 290]

G - Dotation pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASCO 61]

G - Subvention à l’Association “Groupe Polyhandicap France (GPF) (17e) pour contribution aux frais d’organisation d’une journée à thème le 17 juin 2008 à l’Unesco et pour la poursuite des activités d’écoute et de conseil. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 313]

G - Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Institut de Recherche Appliquée pour l’enfant et le couple - IRAEC”, gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DFPE 7]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de recensement général des votes des élections législatives. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 R. 112]

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” pour l’attribution d’une subvention et d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 221]

G - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Jaurès-Pantin-Petit (J2P)”, pour une action de formation linguistique extensive à visée socialisante et une action d’aide à l’accès aux droits. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2008 [2008 DASES 145]