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Octobre 2009

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Introduction. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 513 G - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention avec la CPAM de Paris relative aux actions de dépistage et d'éducation buccodentaires réalisées par l'Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. visant à demander à M. le Maire de Paris de confirmer son opposition à la légalisation de la consommation de cannabis (suite). Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 89 G - Signature d'une convention avec l'association de préfiguration de la régie de quartier du 12e arrondissement pour l'attribution d'une participation. Montant : 46.000 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DASES 124 G - Subvention à 7 associations dans le cadre de conventions afin de contribuer au projet Prévention Alcool Jeunes. - Montant total : 102.500 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

2009, DDEE 57 G - Signature d'une convention avec l'association "France Energie Emploi" pour l'attribution d'une subvention au titre de 2009. - Montant : 50.100 euros. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009

Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil général / OCTOBRE 2009