Dispositif de suivi de la fréquentation des ENT-Convention entre l’Etat - Académie de Paris, le Département de Paris et la Caisse des Dépôts et Consignations.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DASCO 47-1]
Subvention (2 000 euros) à l’association Office pour la Formation des Animateurs de Centres de Vacances (5e)
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DASCO 43-1]
Subventions à l'association BAPIF (35.000 euros) et ASA (80.000 euros), participation à La Chorba (237.300 euros) - conventions et avenant.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DASES 140-1]
Convention de groupement de commande pour la fourniture et la maintenance des lecteurs de badges et la maintenance du progiciel Chronogestor.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DSTI 5-1]
Groupement de commandes pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés - Modalités de passation
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DRH 5-1]
Subvention (18 000 euros) et convention avec l'Ecole des Parents et des Educateurs d'Ile de France (11 e)
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DASES 322-1]
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et de classe exceptionnelle des secrétaires médicaux et sociaux
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DRH 2-1]
Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siègeant en formation de Conseil Départemental, au sein de Systematic Paris-Région.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[R5]
Mise à disposition des locaux dans les établissements de santé de la DASES pour les associations exerçant des activités de santé mentale.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2015
[2015 DASES 35-1]
