Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2006

Conseil Général

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’Union régionale des entreprises d’insertion d’Ile-de-France (UREI) (2e) une convention visant le développement et la consolidation de l’offre d’insertion sur Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 61]

G - Soutien du Département de Paris à l’association “Cafézoïde” pour son “Café des enfants” (19e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 87]

G - Versement d’une subvention de 15.000 euros à l’AP-HP pour le dispensaire antivénérien de l’Hôpital Tarnier sis 89, rue d’Assas (6e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 475]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association APIJ relative à la mise en œuvre d’un chantier-école en faveur d’allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 77]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n°06/27-059 signé avec la société CID Maintenance (SARL) dans le cadre des travaux de modernisation du système de sécurité-incendie, du désenfumage et des portes coupe-feu au collège départemental Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DPA 65]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'avenant n° 1 à la convention de délégation de service public relative à la mise en place d'un service de transport collectif, à la demande, de personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DVD 295]

G - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l’année 2006 à l’Association d’Action sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DRH 28]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 14.000 euros à l’association SESAME (Service pour l’édition spécialisée destinée aux aveugles, malvoyants et autres personnes empêchées de lire) située 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e), pour contribuer à la mise sur serveur sécurisé de la bibliothèque numérique et financer le matériel de traitement informatique des ouvrages. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 347]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “FOSAD” - Favoriser et Organiser les Soins et l’Aide à Domicile, 169, rue Saint-Jacques (5e), pour son service Alzheimer, au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMANRISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 211-1°]

DASES 8 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour le programme de réhabilitation d’une centre d’hébergement d’urgence situé 71, boulevard Péreire (17e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DLH -]

G - Prime annuelle destinée aux assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers, récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DFPE 16]

G - Vœu relatif au désengagement de l’Etat. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 V. 28]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 4.000 euros à l’association CEDEP (Comité européen : droit, éthique et psychiatrie) située 59 bis, rue de la Roquette (11e) pour l’établissement des actes du XVe séminaire et la publication d’un livre de la collection Etudes, recherches, actions en santé mentale en Europe. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 447]

G - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées par certains personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DRH 14]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’OPAC de Paris le bail du bureau de la PMI du 5e et 6e arrondissements, 12, rue Daubenton /2, rue Larrey (5e et 6e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DFPE 21]

G - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Les Amis de la Maison verte” pour son action d’aide à l’accès aux droits, au titre de l’exercice 2006. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 439]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 R. 17]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVANCIA. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 84]

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions globales d’insertion dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 15.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec l’association “Vivre Autrement”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 366]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer le 2ème avenant à la convention signée le 24 novembre 2004 avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” 18, rue de la Croix St Simon - Paris 20ème fixant les conditions d’une participation financière d’un montant de 160.000 euros au titre de l’exercice 2006, pour le fonctionnement du Centre Social de Gérontologie situé 127 bis, rue d’Avron - Paris 20ème. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 345]