DECEMBRE 2006 [2006 DASES 219]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 28.133 euros à l’association “Médecins d’Afrique/Europe” sise 23, rue Pelleport (20ème). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 429]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Entreprise d’Insertion SMOM domiciliée 10, rue Boyer (20e) une convention visant le soutien au fonctionnement des activités d’insertion professionnelle et de formation en faveur des Parisiens en difficulté. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 67]

G - Vœu sur la création d’une ligne de bus pour soulager la ligne de métro n° 13. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 V. 29]

G - Programme Départemental d’Insertion Politique de la Ville. - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.400 euros à l’association “Femmes Relais 20e” pour ses actions de médiation socioculturelle et d’accès à la langue du pays d’ac-cueil. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 395]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 7.000 euros à l’association “Agir et vaincre l’autisme” située 42 bis, avenue de Suffren (15e), pour contribuer au financement de la cellule phénotypique. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 348]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du groupe scolaire composé du collège Ampère 9, rue des Panoyaux et de l’école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DPA 67]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Prévention Santé”, dont le siége social est situé 31-33, rue de la Folie-Régnault (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 481]

G - Modification de dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DRH 26]

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 8.000 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions annuelles avec l’Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e (A.I.R.E.S. 10) et l’association “Les Amis de la Croix Saint-Simon”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 484]

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil Général, de signer l’avenant prorogeant la durée de validité de la convention tripartite pluriannuelle du 11/12/2001 habilitant l’association ACCPA à accueillir des personnes âgées dépendantes dans l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) PEAN qu’elle gère au 9/11 rue de la Santé 75013 Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 494]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association Les auxiliaires des aveugles située 71, avenue de Breteuil (15e) pour financer la communication en direction des déficients visuels et l’amélioration des services. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 450]

DDATC 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée au titre du contrat particulier avec M. le Maire de Paris concernant l’étude de l’insertion urbaine du périphérique et des potentialités de couverture de certains tronçons. M. Jean-Pierre CAFFET, M. Pierre MANSAT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DU -]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant 3.283 euros à l’Amicale du Bouffadou située chez M. Daniel Bourneuf, 5, avenue de la Porte de Montreuil (20e), pour contribuer au financement de la conception d’un calendrier photos des activités de l’association. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 448]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de bail en vue de la gestion du Centre de Santé et de Protection Maternelle et Infantile situé 22, rue Marcadet - 41 rue Ordener (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DU 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Paris Initiatives Entreprises” (8e) prévoyant l’attribution d’une participation de fonctionnement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DDEE 59]

G - Budget d’investissement du Département de Paris pour 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DF 19-1°]

G - Attribution d’une subvention de 5.000 euros au titre de l’exercice 2006 à l’association “CONTACT” 84 rue Saint Martin (4e), pour le fonctionnement de ses actions de médiation au profit des jeunes homosexuels et de leur famille. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 495]

G - Attribution d’une participation d’un montant de 40.000 euros à l’association “La Chorba pour tous” pour ses activités de distribution alimentaire, de médiation et d’accès aux droits. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec cette association. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 417]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 65.522 euros pour l’exercice 2006 à l’association “Horizons” (D02858), sise au 10, rue Perdonnet (10e), pour l’accueil Parents-Enfants issus des familles précarisées, touchées par la toxicomanie.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention liant le Département de Paris et l’association “Horizons”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / DECEMBRE 2006 [2006 DASES 49]