Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >

Fourniture et livraison de laits infantiles aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DFPE 1002-1]


Caisse des écoles (15e)-Subvention (265.444 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1032-1]


Caisse des écoles (17e)-Subvention (368.463 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1033-1]


Assemblée des départements de France. Versement de la cotisation 2014 (137 549,42 euros) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 SG 1001-1]


Caisse des écoles (20e)-Subvention (944.731 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1036-1]


Caisse des écoles (18e)-Subvention (1.048.797 euros) pour la restauration scolaire Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASCO 1034-1]


Prestation d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active parisiens-Marché de services (article 30)-Principe et modalités de passation Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1037-1]


Subvention (40.000 euros) et convention avec l’Atelier, Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1028-1]


Construction de nouvelles applications – Accord cadre de service – Autorisation – Modalités de passation - Avenant à la convention de groupement de commandes - Signature Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1001-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1031-1]


Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DSTI 1004-1]


Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’établissement de la liste annuelle des jurés d’assises. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [R.112]


Conseil de surveillance de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris (département). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1006-1]


Subvention (50.000 euros) accordée à l'association Medicen Paris Région Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1063-1]


Subvention (95.000 euros) et avenant avec 6 associations relevant de l’économie sociale et solidaire. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1035-1]


Subvention (366.734 euros) aux projets coopératifs labellisés par les pôles de compétitivité Advancity, Cap Digital et Systématic déposés au 17ème appel à projet du FUI Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1016-1]


Subvention (200.000 euros) et convention accordée à l'association Paris Biotech Santé Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1024-1]


Extension de la pépinière d'entreprises Paris Santé Cochin (14e)-Résiliation anticipée de la DSP et attribution de la nouvelle DSP à la RIVP Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1040-2]


Subventions (63.500 euros) et avenants aux conventions avec l’Association D’Accompagnement Global contre l’Exclusion (18e) et le Groupement des Entrepreneurs Accompagnés Individuellement (11e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1027-1]


Subvention (330.000 euros) et convention triennale avec l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique - ADIE (2e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DDEEES 1030-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 >