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Caisse des Ecoles (10e) - Subvention (45 000 euros) et avenant à convention pour la poursuite de Paris Santé Nutrition Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1201-1]


Subvention (5 000 euros) et convention avec l’association Le Relais Frémicourt (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1075-1]


Subvention de fonctionnement (4 000euros) à l'Association pour la Réadaptation et la Défense des Devenus Sourds (ARDDS-CARAVELLE) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1219-1]


Participation (85 000 euros) et avenant à convention avec l'association La Croix Rouge Française (20e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1147-1]


subvention (21000 €) et convention pluriannuelle avec l'association Les petits frères des pauvres (11è) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1184-1]


Participation (1 995 000 euros) et convention avec l'association France Terre d'Asile (18e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1216-1]


Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (45 000 €) et avenant à convention pour la poursuite de Paris Santé Nutrition Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1206-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l' association CHAMPIONNET (18e). Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1246-1]


Subvention (88.000 euros) et convention avec l’association Les Amis du Bus des Femmes (20e) Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1073-1]


Participation (20 368 euros) au budget de fonctionnement de la maison-relais de la rue de la Chine (20ème) et avenant à la convention avec l’association Petits Frères des Pauvres Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DASES 1128-1]


Groupement de commandes - Matériels sportifs pour divers établissements de la Ville et du Département de Paris-Marché de fournitures-Modalités de passation Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DA 1015-1]


Budget départemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DF 1007-1]


Groupement de commandes de fournitures et maintenance de matériels électroménager - Modalités de passation Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DA 1009-1]


Fourniture de consommables pour ateliers et outillages divers (visserie, quincaillerie et serrurerie, matériels électroportatifs, petits outillages et consommables)- Modalités de passation des marchés Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DA 1007-1]


Groupements de commandes pour la fourniture de matériels électriques, luminaires et sources lumineuses pour le bâtiment - Modalités de passation des marchés Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DA 1005-1]


Groupement de commandes pour la fourniture de matériaux de plomberie et sanitaire - Modalités de passation des marchés - Autorisation de signature des marchés Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DA 1006-1]


Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DF 1004-1]


Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 SGCP 1007-1]


Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement départemental. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DF 1004-2]


Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget supplémentaire pour 2014. Déliberation / Conseil général / JUILLET 2014 [2014 DF 1005-1]


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