Centre Michelet 13e - Restructuration du foyer et de la pouponnière et relogement du SAFD - Approbation du principe, modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre, autorisations administratives
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DPA 4-1]
Subvention (452 124,50 euros) au syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi (94)..
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DJS 2-1]
Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 92-1]
Subvention (8 900 euros) à l’association la Deuxième marche (8e), pour des ateliers de remobilisation en direction de personnes sans domicile fixe.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 224-1]
Subvention (298.000 euros) et convention annuelle avec l’association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France (11e).
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DAE 42-1]
Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 39-1]
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 40-1]
Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 3-1]
relatif à l'accueil et à l'accompagnement des parisiens sans domicile stable dans le 15e arrondissement.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[V .3-G]
Subvention (385 000 euros) et avenants avec les associations La Maison Verte (15e) et l’I.R.A.E.C. (18e) pour le fonctionnement de deux lieux d’accueil enfants parents.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFPE 15-1]
Budget annexe ASE - Cession de biens par le Centre éducatif et de formation professionnelle PONTOURNY (37)
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 248-1]
Subventions (20.000 euros) et conventions avec quatre associations pour des actions linguistiques et d’aide à l’insertion à destination de jeunes d’origine étrangère.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 218-1]
Accompagnement des allocataires RSA SDF dans les PSA et gestion du FDI. Financement du CASVP au titre de l'exercice 2016.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 251-1]
Subventions (285 555 euros et 40 000 euros) et avenant à convention avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est Parisien.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFPE 9-1]
