Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Mai 2004
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
haut
G - Attribution d'une subvention de 1.500 euros à l'"Association Alphabétisation et Enseignement pour Adultes" (ALEA) pour son action de formation linguistique au titre de l'année 2004. Mmes Khédidja BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 64]
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative au point d'étape pour 2004 du Programme départemental d'insertion pour 2003 et 2004, adopté en Conseil départemental d'insertion du 31 mars 2004. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 136]
G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'association "Espace 19" relative à la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 81-1°]
G - Fixation de la Participation du département de Paris au fonctionnement des Centres d'accueil de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 134]
G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 46 G relative à l'attribution d'une subvention d'investissement aux collèges-lycées Jean de La Fontaine (16e) et Henri Bergson (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 21]
G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux pour la mise aux normes de sécurité du bâtiment administratif, 30-32, quai des Célestins (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 34]
G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 du budget d'investissement pour l'exercice 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DF 12]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
haut