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Novembre 1996

Conseil Général

Déliberation

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Subvention à l'association "Les haltes des amis de la rue" pour la "Halte de la gare Paris-Lyon", rue de Rambouillet - rue de Bercy (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 386-2°]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Horizons" une convention relative à l'accompagnement et au suivi social de parisiens en situation précaire, et notamment d'allocataires du R.M.I. placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 403-2°]

Subventions aux associations "Aires 10", "Jeunes amis du Marais", "Aux captifs, la Libération" et "Arc 75" pour leurs actions inscrites dans le cadre du Pôle prévention de la délinquance du contrat de ville pour 1996. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 405]

Approbation d'une convention-type relative à la participation du Département de Paris au financement d'appartements de coordination thérapeutique pour malades du S.I.D.A. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations "Secours catholique - cité Saint-Martin" (4e) et "S.O.S. drogue international - centre Confluences" (14e) des conventions conformes à ladite convention-type. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 387]

Subvention au Centre régional d'information et de prévention du S.I.D.A. (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 390]

Subvention à l'association "Les amis de la Maison verte" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 414]

Subvention à l'association "Emmaüs" pour sa "Boutique solidarité" située 35, rue Bichat (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 386-1°]

Fixation et règlement des honoraires et des frais des avocats, des avoués et autres auxiliaires de justice du Département de Paris au titre de l'année 1996 (2e semestre). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 411]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Levaux" et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-Pierre DESCHAMPS et la société "Technip Seri Construction" en vue de la réalisation des travaux de rénovation du collège Arago et d'appartements de fonction, 17-27, rue de Reuilly (12e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 409]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées, au titre de 1996, par le Département de Paris pour les dépenses de fonctionnement des lycées parisiens imbriqués dans des ensembles immobiliers scolaires. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 410]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché négocié pour la réalisation d'une étude épidémiologique sur l'état des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 382]

Renouvellement des commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel du Centre psychothérapique du Glandier régi par le titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales et modification de leur composition. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 413]

Subvention à l'association "Couple et famille de Paris" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 395]

Subvention à l'association "Ville hôpital réseau Paris-Rive gauche" (14e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 389]

Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire, de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 383]

Subvention à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 392]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." (3e) une convention pour le fonctionnement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 385]

Subvention à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 393]

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la mission locale "Belliard" une convention en vue de la mise en place d'un pôle d'accompagnement dans l'emploi pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans. Mme Nicole CATALA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 417]

Subvention à l'association "Siloë" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 1996 [1996 GM. 398]