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Avril 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association pour le mieux être des retraités (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 1401]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "E.T.P.I. S.A." relatif à la confortation des fondations et à la reprise des désordres intérieurs à la crèche, 14-16, rue de Noisy-le-Sec (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 34]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de réfection de façades à l'école maternelle, 26, rue Archereau (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 64]

Subvention à l'association "Le Chantier" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1997 P. 1856]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de parcelles de terres agricoles situées à Boulleret (Cher). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAUC 33]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures de l'école élémentaire B, 119, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 137]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 15) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAUC 70]

Approbation du principe de la rénovation du bassin de la piscine Roger Le Gall (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de gré à gré d'une parcelle de terrain sise à Pont-sur-Yonne (Yonne). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAUC 45]

DAUC 92-3° - Rectificatif à la délibération D. 556-3°, en date du 13 mai 1996, autorisant la rédaction d'un avenant au bail à construction signé entre la Ville de Paris et la Société civile du Forum des Halles, portant augmentation d'emprise. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DLH 167]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DVD 29]

Subvention à l'association "Paris Goutte-d'Or" (18e) au titre de la politique de la ville. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DAC 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d'études signé avec la société "Sofresid" pour la réalisation d'études de voirie primaire liées à l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DVD 10]

Subvention au centre d'animation "Le Point-du-Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 21]

Approbation du principe de la réfection du gazon du terrain de football du stade de la porte d'Asnières (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le S.I.A.A.P. une convention en vue de la réalisation d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la tête du déversoir Blanqui-Gare, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DVD 20]

Subvention au centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 JS 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la Compagnie générale du stationnement en vue de la maintenance sur site des horodateurs. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DVD 7]

Approbation du principe de la restructuration du service de l'état civil de la mairie du 15e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DPA 110]

Approbation du principe et des modalités du lancement d'un appel d 'offres en vue de la passation d'un marché pour la réfection des parties communes de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 1998 [1998 DLH 151]