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Avril 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 43]

Subvention à l'association "Populart Théâtre" (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PJEV 37]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PJEV 34]

Subvention à l'association "Miroir et Métaphore" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 100]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de Melle Khaïra YOUNES demeurant 230, rue Saint-Charles (15e), du fait des dommages matériels causés par la décision de la Ville de Paris de mettre fin à ses fonctions de professeur des conservatoires de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 10]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 22]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 42]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 47]

Vœu tendant à la définition des emplois-jeunes en liaison avec l'ensemble des partenaires concernés. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 V. 9]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 41]

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2001. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 52]

Vœu relatif aux licenciements annoncés par le groupe "Danone". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 V. 6]

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2001. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DPE 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 PJEV 32]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 R. 38]

Subvention à l'association "Corpus Delicti", Montmorency (Val-d'Oise), pour la présentation d'une pièce au Théâtre de proposition (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DAC 43]

Approbation du principe de la réalisation d'un audit général, budgétaire et financier de la collectivité parisienne. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2001 [2001 DFAE 55]