Engins à deux ou trois roues en libre-service sans station d'attache. Fixation des tarifs de redevance d'occupation temporaire du domaine public.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DVD 50-1]
Subventions (254.150 euros), 25 Conventions pluriannuelles d'objectifs et un avenant avec 26 associations pour le financement de 43 projets dans les quartiers populaires.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DDCT 29-1]
Subventions (286 000 €) et conventions avec 14 associations dans le cadre de l'AAP Paris Emploi
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 68-1]
Approbation et autorisation de signer la convention pluriannuelle avec pôle emploi relative à l’indemnisation du chômage des agents de la préfecture de police relevant du budget spécial.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 PP 14-1]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Domingo Tejero Pérez, sur les grilles du Parc des Buttes-Chaumont, à proximité du 6 rue Manin à Paris 19e
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 552-1]
Désignation des représentants du Conseil de Paris au sein de l’Association « Théâtre de la Ville ».
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[R.8]
Acquisition par le Laboratoire Central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS neuve ou de démonstration.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 PP 8-1]
Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association La Vie brève (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 47-1]
Subventions (23.900 euros) et conventions avec 4 associations de commerçants pour les illuminations de fin d’année 2018 (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 104-1]
Subventions (211.600 euros) et conventions à 67 associations pour le financement de 71 projets dans les quartiers politique de la Ville - Première enveloppe 2019
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DDCT 28-1]
Subventions (41 350 euros) dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois associations œuvrant dans le 9ème arrondissement de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DDCT 19-1]
Subventions (40.000 euros) et convention avec deux associations œuvrant dans le domaine des festivals de spectacle vivant
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAC 46-1]
Subvention (2.300 euros) et convention avec l’association des commerçants Rambuteau Marais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 132-1]
Budget Participatif - Subventions (54.000 euros) et conventions avec 3 structures du réemploi textile et de la mode responsable
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 6-1]
Subvention (30.000 euros) et avenant avec l’association Mouvement pour la Réinsertion Sociale (MRS) pour son action d’aide à la réinsertion sociale et professionnelle des personnes sortant de prison.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DASES 52-1]
Reconstruction de la Caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Bourg-la-Reine (92)
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 PP 15-1]
Subvention (3.800 euros) et convention avec l'association des commerçants Louvre-Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 111-1]
Conventions d’occupation du domaine public avec les associations Etudes et Chantiers Ile-de-France (18e) et les Canaux (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2019
[2019 DAE 14-1]
