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Decembre 1995

Conseil Municipal

Débat

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63 - QOC 95-259 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur le centre des postes et télécommunications "Cesa-Evangile" (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

70 - QOC 95-242 Question de Mme Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'accroissement de la misère des femmes seules avec des enfants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

36 - 1995, D. 1899- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. d'un permis de démolir et d'un permis de construire visant une construction située 10, rue Burq- 21, rue Durantin (18e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

58 - QOC 95-254 Question de MM. Georges SARRE, Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les O.P.A.H. prévues par la Mairie de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

64 - QOC 95-236 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet des reconduites à la frontière d'étrangers en situation irrégulière. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

18 - 1995, D. 1702- Autorisation à M. le Maire de Paris de donner mandat à l'ADITEM pour commercialiser les logiciels élaborés et mis en oeuvre par les services de la Ville de Paris et pour percevoir les redevances d'exclusivité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

11 - III- Question d'actualité de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au projet "Edouard VII", qui sera édifié sur le site de l'Olympia. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

56 - QOC 95-252 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de la suppression de la franchise postale pour les établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

61 - QOC 95-257 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Michel TUROMAN, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la rénovation du collège Claude-Chappe (19e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

42 - 1995, D. 1725- Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ensemble immobilier dit "Maison de Nanterre" à l'établissement public de la Ville de Paris dénommé "Centre d'accueil et de soins hospitaliers". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

59 - QOC 95-255 Question de M. Pierre MANSAT, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des maisons de l'emploi. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

29 - 1995, D. 1825- Subventions à diverses oeuvres d'enseignement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

33 - 1995, D. 1685- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au contrat d'enfance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

41 - 1995, D. 1764- Budget annexe de l'Assainissement.- Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 1996. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

71 - QOC 95-243 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du théâtre du Jardin situé dans le Jardin d'Acclimatation (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

24 - Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

75 - QOC 95-264 Question de MM. Pierre AIDENBAUM, Pierre SCHAPIRA, Mme Dominique BERTINOTTI, M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le conservatoire municipal du Centre de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

50 - QOC 95-222 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction de vente d'alcools à emporter, la nuit, dans le quartier des Champs-Elysées (8e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

20 - 1995, D. 1678- Fixation des tarifs du Service municipal des Pompes funèbres pour 1996. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

54 - QOC 95-250 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur divers aspects de la politique de la santé de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995