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Decembre 1995

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79 - QOC 95-228 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant de Paris, à M. le Maire de Paris concernant le nombre de chargés de mission nommés au Cabinet du Maire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

68 - QOC 95-240 Question de MM. Patrick BLOCHE, Bertrand DELANOË, Mmes Dominique BERTINOTTI, Michèle BLUMENTHAL, M. Jean-Christophe CAMBADELIS, Mme Maryse LE MOEL, M. Alain RIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la fermeture de la Direction départementale de la Jeunesse et des Sports de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

57 - QOC 95-253 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les concessions accordées par la Ville de Paris dans les bois de Boulogne (16e) et de Vincennes (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

37 - 1995, D. 1731- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'occupation d'emprises relevant du domaine public de la Ville de Paris par la société "Metropolitain Fibre Systems Communications S.A.". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

32 - 1995, D. 1851- Subvention à l'Association du conservatoire du centre de Paris "W.A. Mozart" (4e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995

55 - QOC 95-251 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les activités artisanales et le commerce de proximité dans la Capitale. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1995