Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l'association "Prestige XIV" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2126]

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1823]

Subventions à 3 associations "Des airs dans la ville" (14e), "Nomad" (11e), "Conservatoire italien de Paris" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1671]

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux grades provisoires de secrétaire administratif en chef et de secrétaire des services extérieurs de classe fonctionnelle de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1703]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du passage Trubert-Bellier (13e). Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1883]

Approbation du principe de la rénovation des bureaux situés à l'annexe "Victoria", 9, place de l'Hôtel-de-Ville (4e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1723]

Subvention au foyer socio-éducatif et culturel du lycée Lamartine (9e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1589]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à un échange avec l'O.P.A.C. de la Ville de Paris portant d'une part, sur le sol de la rue Gustave-Mesureur (13e) déclassée, et, d'autre part, sur 2 terrains situés 4-6, place Pinel, 103, rue Jeanne-d'Arc (13e), et 2 parcelles sises 2 à 18, rue Esquirol (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1887]

Subventions à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1781]

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2117]

Subvention à l'association des commerçants "Commune libre des trois hameaux Mouffetard, Contrescarpe, Sainte-Geneviève" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2191]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1746]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (S.E.M.A.-EST). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1748]

Subvention à l'association "Marionnette et thérapie" (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1251]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.P.A.P. une convention pour l'étude, la réalisation, la livraison ou la diffusion de travaux d'impression. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1730]

Subventions à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1793]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la Préfecture de police d'un permis de construire visant la restructuration et la reconstruction d'un immeuble de bureaux pour son service "Air fluvial" situé 4, avenue de la Porte-de-Sèvres (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1871]

Fixation, à compter du 1er janvier 1996, des tarifications des travaux d'enlèvement des déchets, de nettoiement et de salubrité exécutés par les Services techniques de la Propreté. MM. Patrick TRÉMÈGE et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1734]

Subvention à l'Association du conservatoire du centre de Paris "W. A. Mozart" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1851]

Subvention à l'Union des oeuvres du 9e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1663]