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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1802]

Subvention à l'Association franco-japonaise (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2027]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1697]

Subventions à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1783]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1747]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Europ'air" pour la réalisation de travaux de ventilation réfrigérée de la salle des cartes grises et des locaux annexes (archives et bureaux) de l'immeuble de la Cité (4e). -Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 34.000 F pour financer ledit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1739]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de l'Intérieur) une convention en vue du remboursement des travaux d'achèvement de l'aménagement de la trémie d'accès au sous-sol de l'Esplanade des Invalides (7e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1765-2°]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'exécution de signalisation routière horizontale sur les revêtements de chaussées des voies publiques de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1660]

Subvention à l'association des commerçants "Les Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2149]

Subvention à l'association "Archimède" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1785]

Réhabilitation par la "S.E.M.-Centre" de l'immeuble situé 3, rue des Petits-Champs (1er). -Création de 5 logements locatifs intermédiaires. -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1870-1°]

Subvention à la Société d'études du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 761]

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1822]

Subvention au Comité des fêtes et oeuvres de solidarité du 10e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2166]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue d'Italie - Tolbiac (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2023]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1838]

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1691]

Autorisation à M. le Maire de Paris de donner mandat à l'ADITEM pour commercialiser les logiciels élaborés et mis en oeuvre par les services de la Ville de Paris et pour percevoir des redevances d'exclusivité. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1702]

Z.A.C. "Citroën-Cévennes" (15e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.E.A. XV pour la réalisation de cette Z.A.C. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1881]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'ancien hôtel à détacher de la propriété située 29-29 bis, rue de Gergovie (14e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi Vivien et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1892]