Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 7e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1831]

Budget annexe de l'Assainissement. -Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 1996. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1764]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un sinistre dont la responsabilité incombe pour moitié à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1700]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 465.000 F pour financer les marchés de définition et les frais d'études techniques pour la restructuration du bâtiment principal du Poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers "Grenelle" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1762]

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 19, passage des Récollets (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1957]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1833]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et d'implanter un groupe sculpté d'Eugène Dodeigne en "Hommage aux victimes d'Afrique du nord", square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1849]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé 16, rue Emile-Duployé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1877]

Subventions à des crèches familiales privées du 19e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1859]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1830]

Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1733]

Subvention à l'Association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes "GAREF PARIS" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1771]

Subvention à l'association "Jeune peinture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1669]

Subvention à l'association "Bibliothèque Medem" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1122]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1828]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 106, rue Compans (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2075]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. MONTES un contrat de transaction en vue de procéder à l'indemnisation amiable de ce dernier, suite à l'annulation d'un marché signé avec l'intéressé en vue de la création d'une école maternelle, d'une crèche et d'un lieu d'appel rue de Pommard dans la Z.A.C. "Bercy" (12e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1679]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter du Préfet de Région d'Ile-de-France, au titre du Ministère de l'Intérieur, diverses subventions pour la réalisation de travaux pour des équipements municipaux. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1759]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2438]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris les terrains communaux situés 45, 47 et 49A, avenue d'Italie (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1895]