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Decembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Revalorisation, à compter du 1er janvier 1995, de l'indemnité forfaitaire allouée à l'inspecteur général des carrières de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1704]

Subvention à l'Association nationale d'amitié franco franco-asiatique (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2436]

Subventions à des associations de parents d'élèves d'établissements privés sous contrat avec l'Etat, organisant des classes de découverte. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1826]

Subvention à l'Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2000]

Approbation du principe de la restructuration du garage de bennes à ordures ménagères situé 115, rue Ardouin à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1659]

Subvention à l'Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et de leurs amis (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1994 P. 2436]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection de sanitaires dans un foyer de policiers auxiliaires, 95, rue Manin (19e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1724]

Subvention à l'Association locale des parents d'élèves de l'enseignement public des 5e et 6e arrondissements (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1653]

Subvention exceptionnelle au Club d'escrime de la Tour d'Auvergne (9e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1816]

Subvention à l'U.R.O.G.E.C. (7e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1649]

Subventions à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1782]

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1790]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir les immeubles situés 9 et 35, rue Ramponeau (20e), dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1894]

Subvention exceptionnelle à l'association "Inter jeunes" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1808]

Subventions à des associations sportives du 15e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1788]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club des sports de glace du 19e arrondissement" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1810]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant les conduits de fumée de l'ancienne chaufferie des serres d'Auteuil située 3, avenue de la Porte-d'Auteuil (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1876]

Subventions aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1806]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une école de 10 classes et de 2 places de stationnement dans le secteur "Legouvé-Lancry" (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1847]

Subvention à l'association "Jeunes, animation, contact, services" (14e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2227]