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Decembre 1995

Conseil Municipal

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Subvention au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1932]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1753]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 13e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1837]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1756]

Subvention au Comité municipal des fêtes et des activités sociales et culturelles du 4e arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2012]

Subvention à la Fédération française de danse rétro (19e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1793]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la transformation, la réhabilitation et l'aménagement des sous-sols du Laboratoire central (15e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1742]

Subvention à l'association "M.J.C. Les Hauts de Belleville" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1767]

Relèvement, au 1er janvier 1996, des diverses taxes pour services rendus, droits et tarifs perçus par la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1738]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 1.895.000 F pour financer la restauration des façades de la cour intérieure au poste de commandement de compagnie "Sévigné" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1719]

Subventions à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1785]

Subvention exceptionnelle d'investissement à l'association "Scouts de France - Région d'Ile-de-France" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1695]

Subvention exceptionnelle à l'association "G.R.S. Paris centre" (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1813]

Subventions à des associations de parents d'élèves des établissements privés sous contrat avec l'Etat, organisant des classes de découverte. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1846]

Subvention à l'Association des amis de la joie par les livres, Clamart (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1450]

Subvention à l'association "Culture, loisirs, sports Hôtel Dieu" (4e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2008]

Subvention au Comité municipal d'animation et d'action sociale du 1er arrondissement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2165]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1653]

Subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1609]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 27, rue André-Antoine (18e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi Vivien et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1890]