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Decembre 1995

Conseil Municipal

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Subvention à l'Institut océanographique (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2228]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un pavillon situé 33 bis, rue Montgallet (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1874]

Subvention à l'Office municipal des sports du 4e arrondissement (4e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2242]

Subventions à des associations sportives du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1778]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement du XVe arrondissement (S.E.M.E.A.-XV). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1757]

Subvention exceptionnelle à la Compagnie des Archers de Paris (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1654]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 14 mars 1983 signée avec l'Ecole spéciale des travaux publics fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité 1994-1995 des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris en formation dans cette école. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1676]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de M. et Mme Roger DENJEAN en réparation du préjudice subi par les intéressés du fait de la construction, à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), d'un ensemble immobilier affecté à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1709]

Modification de la tarification des cimetières. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1698]

Subvention exceptionnelle à l'Association pour la promotion du karaté traditionnel et kobudo (7e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1811]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la remise gracieuse d'une créance de l'association "Jonathan" (16e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1647]

Subvention à l'association "Stade français" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1732]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 192]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain communal située 69 bis, boulevard Davout (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1896]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 188]

Subvention au Secours catholique - Délégation de Paris (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1507]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement "Sagem-Esri" en vue de la fourniture et de la mise en service d'un système d'information à la parcelle. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1716]

Lutte contre l'habitat insalubre. -Programme d'urgence en faveur des plus démunis. -Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir l'immeuble situé 5, rue Keller (11e) dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi "Vivien" et en vue de la construction de logements P.L.A.-A. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1891]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. DOS REIS en réparation des dommages causés au véhicule de l'intéressé lors d'opérations de débroussaillage de talus faisant partie du domaine public fluvial à Meaux (Seine-et-Marne). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1696]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Eclaireuses et éclaireurs de France - Groupe du Marais", pour l'occupation du local situé 6, rue de Jouy (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1773]