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Decembre 1995

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2290]

Subvention exceptionnelle à l'association sportive et culturelle "Black Stars" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1689]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 R. 194]

Subvention à l'Association des commerçants du quartier Mouffetard (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 2192]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché d'études signé avec M. Jean-Luc GIRAUD, en vue de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension du collège, 3, rue Vitruve (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1824]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 30, rue Ledion - rue Giordano-Bruno (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1889]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 7e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1831]

Budget annexe de l'Assainissement. -Fixation du tarif de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 1996. MM. Lucien FINEL et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1764]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un sinistre dont la responsabilité incombe pour moitié à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1700]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme complémentaire de 465.000 F pour financer les marchés de définition et les frais d'études techniques pour la restructuration du bâtiment principal du Poste de commandement de compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers "Grenelle" (15e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1762]

Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 19, passage des Récollets (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1957]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 9e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1833]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et d'implanter un groupe sculpté d'Eugène Dodeigne en "Hommage aux victimes d'Afrique du nord", square de la Butte-du-Chapeau-Rouge (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1849]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé 16, rue Emile-Duployé (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1877]

Subventions à des crèches familiales privées du 19e arrondissement. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1859]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 6e arrondissement. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1830]

Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1733]

Subvention à l'Association pour le développement des loisirs scientifiques chez les jeunes "GAREF PARIS" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1771]

Subvention à l'association "Jeune peinture" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 D. 1669]

Subvention à l'association "Bibliothèque Medem" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1995 [1995 P. 1122]