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Decembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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88- QOC 97-461 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet de l'affichage publicitaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

50- 1997, DAUC 292 - Secteur " Valmy - Récollets " (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier l'acquisition partielle du terrain propriété de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

96- QOC 97-492 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence de petits vendeurs de rue à l'angle des rues de Passy et Jean-Bologne (16e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

34- 1997, DASCO 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions particulières en vue de l'organisation de classes de découverte à l'étranger et de classes à Paris au cours de l'année scolaire 1997-1998. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

111- QOC 97-475 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police concernant la discothèque " La Main jaune " (17e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

22- 1997, P. 311 - Subvention à l'association " Vie et liberté ", 18, rue Nollet (17e). - Montant : 13.800 F. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

107- QOC 97-471 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative à la superficie des jardins James-Joyce et Georges-Duhamel dans la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

36- 1997, DAC 20 - Subvention à l'association " Atelier monastique de Jérusalem " (4e). - Montant : 52.800 F. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

6- Intervention de Mme Marie-Thérèse JUNOT. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

73- QOC 97-457 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'inventaire des équipements dont le 9e arrondissement a la charge. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

59- Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

100- QOC 97-489 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative à l'occupation illégale de la gare de Reuilly et de l'immeuble, 191, rue de Charenton (12e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

67- QOC 97-451 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'article 10 de la loi relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

99- QOC 97-488 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements attribués en 1995, 1996 et au cours des 9 premiers mois de 1997 par les maires des 11e, 12e, 18e, 19e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

4- Annonce de mouvement de Directeurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

53- Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

30- Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

68- QOC 97-452 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le ramassage des feuilles mortes en automne. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

75- QOC 97-477 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de la Haute couture. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

49- 1997, DAUC 198 - Zone d'aménagement concerté " Bercy " (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.E.M.A.-EST (aménageur) la parcelle de 591 mètres carrés sise îlot E, entre les rues des Pirogues-de-Bercy et François-Truffaut. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997