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Decembre 1997

Conseil Municipal

Débat

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69- QOC 97-453 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du logement social dans le 2e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

12- Question d'actualité à M. le Préfet de police de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris ", sur les recherches entreprises par les services visant à l'interpellation de l'auteur de plusieurs assassinats commis à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

26- 1997, DLTI 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie I.B.M. France un marché négocié pour la concession de droits d'usage de logiciels " I.B.M. " Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

76- QOC 97-478 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la situation des personnels des établissements scolaires parisiens. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

72- QOC 97-456 Question de MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Mme Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'extension du jardin de la Cloche (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

43- 1997, DLH 123 - Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction d'un immeuble comprenant 11 logements locatifs aidés et une crèche situé 5-9 bis, rue de Cotte et 18, rue Emilio-Castelar (12e). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

109- QOC 97-473 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'installation d'une patinoire sur le parvis de l'Hôtel-de-Ville (4e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

47- 1997, DLH 277 - Réalisation par la S.E.M.E.A. -XV d'un programme de construction situé 5 et 13-13 bis, impasse du Mont-Tonnerre (15e). - Modification de la délibération 1997 DLH 76-1°, en date du 23 juin 1997. - Fixation définitive de la durée du bail emphytéotique relatif audit programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

60- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

39- 1997, DFAECG 93 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

79- QOC 97-481 Question de Mme Martine DURLACH, MM. Henri MALBERG, Michel VION, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des ateliers d'artistes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

5- Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

61- QOC 97-445 Question de M. Bertrand DELANOË et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux transformations de bureaux en logements depuis 1995. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

11- Examen des questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

8- 1997, DAUC 168 - Communication de M. le Maire de Paris sur la mise en valeur de la Seine dans toute la traversée de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

103- QOC 97-466 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur la convention mise en place entre l'O.P.A.C. de Paris et divers partenaires dont la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

24- 1997, DFAECG 89 - Créations et suppressions d'emplois au Service municipal des Pompes funèbres liées à la délégation de ce service public. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

48- 1997, DLH 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sur un terrain situé 28, rue Alphonse-Penaud (20e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

25- 1997, DFAECG 90 - Approbation de la participation de la société " Paris-Câble " à la création d'un Groupement d'intérêt économique pour la gestion de terminaux numériques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997

33- 1997, DFAECG 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les sociétés " DADOUN ", " Paris-Marchés " et " BENSIDOUN " des conventions d'affermage en vue de leur confier la gestion des marchés découverts alimentaires répartis en 4 lots. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 1997