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Decembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 3e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 178]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de volley-ball (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 461]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement (6e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 419]

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Daguerre (14e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 118]

Subvention exceptionnelle au "Paris université club" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 465]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 88-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec MM. Henri et Bruno GAUDIN, architectes, et un avenant au marché de travaux signé avec la société "QUILLERY", pour la construction d'un conservatoire 17, rue de Rochechouart (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 235]

Subvention au Club recherche et loisirs du 10e arrondissement (10e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 414]

Fixation du régime indemnitaire des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration d'un logement situé 71, rue Myrha, dans le secteur de l'O.P.A.H. du "Château-Rouge" (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLH 219]

Voeu relatif aux crèches parentales. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 V. 13]

Subvention d'équipement à la Ligue de Paris de tennis (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 394]

Subvention exceptionnelle au Club de plongée du 5e arrondissement (5e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 401]

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 455]

Approbation du principe de la fourniture de licences d'utilisation d'un logiciel d'affichage de données alphanumériques, des cartes et photographies numériques et la fourniture d'une collection d'images numériques relatives à l'ensemble du territoire parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLTI 80]

Subvention à des associations à vocation sociale oeuvrant dans le 6e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DVLR 56]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une pièce annexe vacante (lot n° 124) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAUC 269]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou des marché(s) sur appel d'offres pour les prestations de nettoyage de locaux administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 PP 95]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de football (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 424]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Censier et Arras, sis respectivement 12, rue Censier et 48, rue du Cardinal-Lemoine (5e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 346]