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Decembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Le Réséda" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 320]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 264]

Approbation du principe de l'entretien des réseaux secondaires d'assainissement des bois de Vincennes et de Boulogne. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 PJEV 76]

Echelonnement indiciaire applicable aux chefs de poste des canaux et ports principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 71-3°]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de baseball, softball, cricket (12e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 449]

Subvention à l'Association sportive Para club de Paris (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 382]

Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 444]

Service technique des transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 2000. MM. Paul AURELLI et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLTI 63]

Approbation du principe de la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLTI 58]

Subvention à l'Association de recherche d'animations culturelles (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 348]

Subvention à l'Association amicale pour l'animation culturelle du 8e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 466]

Subvention à l'Association de l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré (3e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 211]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec Melle BIZOUARD et M. PIN, architectes, et les sociétés "SERETE CONSTRUCTIONS", "AFITEST", "AFICOOR", "BOUYGUES", "CAVECCHI", "ATELIER MERIGUET CARRERE", en vue de l'aménagement du Musée d'art et d'histoire du judaïsme et de la restauration de l'Hôtel de Saint-Aignan (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 282]

Subvention à l'association "Smart" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 354]

Subvention au Stade-Français - section handisport (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 462]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "Sigma construction" en vue de l'aménagement en rez-de-chaussée d'une halte-garderie accessible depuis le porche de l'immeuble, 19-21, allée Vivaldi (12e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 215]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 2e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 418]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du bassin de dessablement Lefèbvre (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPE 127]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club athlétique de Paris" une convention de partenariat. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 451]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 116]