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Decembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "La compagnie du Renard" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 322]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Saint-Eloi, Reuilly et Villiot, sis respectivement 25, passage Stinville, 19, rue Hénard et 13, rue Villiot (12e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 350]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'une parcelle communale située à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAUC 186]

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs économistes de la construction de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 21-3°]

Subvention au Comité Guillaume FICHET - Octave SIMON (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 270]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention signée avec l'association "Culture et bibliothèques pour tous" (15e). - Subvention à ladite association. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 235]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux d'amélioration à l'Ecole supérieure des arts appliqués Duperré (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 218]

Subvention au Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 CAB 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 1999. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 119]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Garef Aérospatial et Garef Océanographique, sis respectivement 2 à 6, rue Emile-Levassor (13e), et 26, allée du Chef-d'Escadron-de-Guillebon (14e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 348]

Subvention à l'association "La ludothèque du 6e arrondissement" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 412]

Modification de la délibération D. 324-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires applicables au corps des ouvriers de la désinfection de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 45]

Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 279]

Modification des délibérations relatives aux échelonnements indiciaires applicables aux corps des techniciens de laboratoire et des techniciens de laboratoire surveillants-chefs de la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 1-3°]

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour le fonctionnement des centres d'animation Daviel et Charles-Richet, sis respectivement, 24, rue Daviel et 12, rue du Docteur-Charles-Richet (13e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 340]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Modus Vivendi" (10e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 317]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "GAREF Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 260]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités relative à l'"Action collégiens". M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 223]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 14e arrondissement, au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 189]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, des centres d'animation de la Ville de Paris "Daviel" et "Charles-Richet" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1998 JS 257]